Jean-Luc Torzuoli


De: Jean-Luc TORZUOLI
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Saint-Dié-des-Vosges
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1825676A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Septembre 201817/09/2018
De: Jean-Luc TORZUOLI
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
JUSB1220382A(source BOMJ)
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: TORZUOLI (Jean-Luc)
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Dié
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000021509272(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 200923/12/2009
De: Torzuoli (Jean-Luc)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Dié-des-Vosges
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
date_debut="2004-10-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000445425(source JORF)
nomination
22 Septembre 200422/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.